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à titre privé

См. также в других словарях:

  • privé — privé, ée [ prive ] adj. • 1138; lat. privatus 1 ♦ Où le public n a pas accès, n est pas admis. Voie privée. Chemin, passage privé. Piscine privée. Appartements privés d un souverain. Propriété privée, entrée interdite. Club privé. Séance privée …   Encyclopédie Universelle

  • Privé de jet privé — Saison 19 Épisode no 1 Titre original He Loves to Fly and He D’ohs Titre québécois Si j’avais les ailes d’un twit Code de production JABF20 …   Wikipédia en Français

  • Titre executoire en droit francais — Titre exécutoire Un titre exécutoire est un acte juridique constatant une créance et permettant au créancier d en poursuivre l exécution forcée sur les biens de son débiteur dans les conditions propres à chaque mesure d exécution (par exemple par …   Wikipédia en Français

  • Titre exécutoire — Un titre exécutoire est un acte juridique constatant une créance et permettant au créancier d en poursuivre l exécution forcée sur les biens de son débiteur dans les conditions propres à chaque mesure d exécution (par exemple par voie d huissier… …   Wikipédia en Français

  • Titre exécutoire en droit français — Titre exécutoire Un titre exécutoire est un acte juridique constatant une créance et permettant au créancier d en poursuivre l exécution forcée sur les biens de son débiteur dans les conditions propres à chaque mesure d exécution (par exemple par …   Wikipédia en Français

  • privé — privé, ée 1. (privé, vée) adj. 1°   Qui vit sans rang et sans emploi qui l engage dans les affaires publiques. •   Non plus en empereur, mais en homme privé, TRISTAN M. de Chrispe, III, 2. •   Le malheur de ses affaires [la reine Henriette d… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • Titre (noblesse) — Titre de noblesse Un titre de noblesse est soit un titre qui est réservé à des personnes de condition noble, soit un titre qui confère la noblesse. Il correspond à l origine à l exercice de fonctions d autorité déléguées de celles du souverain:… …   Wikipédia en Français

  • Prive de desert — Privé de désert Cet article fait partie de la série Science fiction La SF à l’écran autre A B C …   Wikipédia en Français

  • Privé de désert — (titre original : A Fire in the Sun) est un roman de George Alec Effinger publié en 1989. Édition Présence du futur N°516, 1991 Portail de la science fiction …   Wikipédia en Français

  • Titre de noblesse — Un titre de noblesse est soit un titre qui est réservé à des personnes de condition noble, soit un titre qui confère la noblesse. Il correspond à l origine à l exercice de fonctions d autorité déléguées de celles du souverain : militaires ou …   Wikipédia en Français

  • Titre exécutoire en France — Un titre exécutoire est un acte juridique constatant une créance et permettant au créancier d en poursuivre l exécution forcée sur les biens de son débiteur dans les conditions propres à chaque mesure d exécution (par exemple par voie d huissier… …   Wikipédia en Français

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